En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://preposteovieuxlyon.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Clément Scalliet – 90 Quai de Pierre-Scize,
69005 Lyon
SIRET : 508 123 270 000 29
Webmaster : ama-ia.fr – amandine@ama-ia.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la structure. Le propriétaire s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
Le propriétaire est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement Européen (RGPD).
Finalité des données : Les données collectées via le formulaire de contact ou la prise de rendez-vous (souvent via Doctolib) servent uniquement à la gestion de la relation avec le patient.
Droit d’accès : Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée au propriétaire du site.
Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (notamment Doctolib pour la prise de rendez-vous). Le propriétaire n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur (mesure d’audience, préférences d’affichage).
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.